Alyette Fouchard


Autre nom possible de la personne recherchée:
Alyette Fouchard-Yolka
De: Alyette FOUCHARD
conseillère à la cour d'appel de Chambéry
suppléante
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
président
Remplace:Mme Viviane CAULLIREAU-FOREL
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JUSC1600283A(source BOMJ)
nomination
14 Janvier 201614/01/2016
De: Fouchard (Alyette)
juge (Chambéry), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Alyette Fouchard, épouse Yolka
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
cour_appel="Chambéry"
conge_parental
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Alyette Fouchard
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
Tribunal d'instance de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
tribunal_instance="Chambéry"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Alyette Fouchard
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Juge
Remplace:
Mme Vandroux
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Alyette Fouchard
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juge placé auprès du premier président
Remplace:M. Barret
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Fouchard (Alyette)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000712445(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Fouchard (Alyette)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000710435(source JORF)
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.